CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU FORUM
Article 1. Définitions
« Membre » : il s'agit de toute personne inscrite sur le Forum.
« Contribution » : également appelé
« message » et se définissant comme toute intervention d'un Membre pour initier ou répondre à une Discussion.
« Discussion » : échanges écrits sur le Forum à l'initiative d'un Membre et/ou du Modérateur.
« Forum » : il s'agit de l'espace mis à disposition sur le Site permettant aux membres d'engager des Discussions sur les thèmes de l’histologie.
« Modération » : il s'agit du contrôle a posteriori, c'est-à-dire après mise en ligne de la Contribution que le Site s'autorise à mettre en œuvre.
« Modérateur » : il s'agit de la personne qui a pour rôle de garantir les bons échanges d'une communauté sur un forum
Article 2. Objet
Les présentes Conditions Particulières d'Utilisation du Forum ont pour objet de préciser les conditions dans lesquelles les Membres peuvent s'inscrire, créer ou intervenir dans des Discussions.
Article 3. Modalités d'inscription
Avant de pouvoir poster le premier message, le Membre doit s'inscrire.
En s'inscrivant, l'adresse email du Membre reste confidentielle
Afin de Protéger l'anonymat du Membre, le Site recommande d'utiliser un Identifiant différent de l'identité et des pseudos utilisés sur d'autres forums.
Article 4. Licence d'utilisation des Contributions
Pour ce qui concerne les Contributions stockées, transmises ou mises en ligne sur le Forum en vue de les rendre accessible aux Internautes, le Membre accorde au Site, pour le monde entier, un droit non-exclusif et gratuit d'utilisation permettant au Site de reproduire, publier et diffuser ces Contributions sur le Site. Ce droit est accordé pour une durée indéterminée.
Le Membre doit faire une sauvegarde par lui-même de ses Contributions. Quel qu'en soit le motif, le Site n'est pas tenu de restituer les données liées à la Contribution.
Article 5. Contenu des Discussions
Les Discussions sur le forum sont de la seule et unique responsabilité du Membre. Les Discussions ne peuvent porter que sur les thèmes proposés par le site.
Toute Discussion doit répondre aux règles de forme et de fond suivantes :
- Interdiction de poster des Contributions à caractère directement ou indirectement diffamatoire, injurieux ou délictuel
- Interdiction de diffuser les données personnelles d'un Membre ou de toute autre personne physique,
- Interdiction de poster des Contributions à caractère directement ou indirectement commercial, publicitaire, prospectif. Notamment, les liens vers des sites commerciaux
- Cependant, les Contributions à caractère informatif sont acceptées et doivent alors contenir des arguments objectifs. Par exemple : mode opératoire, articles…
- Indiquer un intitulé explicite pour toute nouvelle Discussion, les titres tels que 'votre avis', 'besoin de conseil' sont déconseillés car trop généraux, le Site se réserve le droit de pourvoir les modifier voire les supprimer
- Pour poser une nouvelle question, le Membre doit ouvrir une nouvelle Discussion. Il ne faut pas le faire dans une discussion déjà en cours, même si son sujet est très proche
- Le Membre doit, à tout moment faire preuve de courtoisie et observer les règles élémentaires de bonne conduite
- Le Membre doit s'interdire de publier sur le Forum tout contenu (texte, vidéo, image) sur lequel il ne dispose pas des droits d'auteurs
A tout moment un Membre peut signaler la violation de ces règles en contactant le modérateur par mail (afhisto@outlook.fr)
Article 6. Contrôle à posteriori des Discussions
Le Site se réserve la possibilité de contrôler a posteriori les Contributions des Membres afin de préserver la qualité des Discussions et le respect des Conditions Générales et Particulières applicables. A ce titre, le Membre donne au Site le droit de modifier ou de retirer, de plein droit, en tout ou partie les Contributions qui ne seraient pas conformes aux Conditions applicables.
Article 7. Suspension – Exclusion d'un Membre
La violation par un Membre d'une des règles des présentes Conditions Particulières ouvre le droit pour le Site, selon la gravité des faits, soit de suspendre l'accès au Site pour un membre durant une durée déterminée, soit d'exclure le Membre et donc de résilier son accès aux Services, à tout moment et de plein droit